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Marques déposées par l'association loi 1901 ASP
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RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE
ASP (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1620762
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
02/10/2000
RENCONTRES INTERNATIONALES DE L\'EDUCABILITE PERMANENTE de ASP

Présentation de la marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE

Déposée le 2 octobre 1990 par l'association loi 1901 ASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ASP domicilié(e) 28 rue de Buisson Rond, 73000 BARBERAZet MIF (Association loi 1901),116 rue Sainte Rose, 73000 CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEY - France.

La marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENCONTRES INTERNATIONALES DE L'EDUCABILITE PERMANENTE est expirée depuis le 2 octobre 2000.

ASP a également déposé les autres marques suivantes : ASP , ecoboismaisons , L'ERIER , EKTABANK


ASP (Association loi 1901) - 28 rue de Buisson Rond, 73000 BARBERAZet MIF (Association loi 1901),116 rue Sainte Rose, 73000 CHAMBERY - France


MEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Livres et publications de livres; service de formation, d'enseignement, organisation de manifestations, salons, expositions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.